Les pièces à demander à un vacataire.

    La liste est courte et prévisible : un socle commun à tous, puis deux ou trois justificatifs qui dépendent du statut. La demander complète dès l’accord de principe évite des mois de retard de paiement.

    Le socle commun

    • Pièce d’identité en cours de validité
    • RIB à son nom
    • Attestation de sécurité sociale
    • CV
    • Copie du diplôme le plus élevé

    Selon le statut

    • Chargé d’enseignement vacataire : attestation d’employeur, bulletin de salaire récent, ou justificatif d’activité indépendante (inscription, revenus réguliers) prouvant l’activité professionnelle principale.
    • Agent temporaire vacataire : certificat de scolarité de troisième cycle de l’année universitaire en cours.
    • Agent public par ailleurs : autorisation de cumul d’activités délivrée par son employeur principal.
    • Doctorant contractuel, de votre établissement ou d’un autre : il peut enseigner hors de son contrat doctoral, par vacation ou sous contrat selon votre établissement, dans la limite de 64 heures équivalent TD par an, tous établissements confondus. La pièce à demander est l’autorisation de cumul signée par son employeur.

    Situations internationales

    • Ressortissant hors Union européenne : titre de séjour en cours de validité, autorisant l’exercice d’une activité salariée.
    • Vacataire résidant à l’étranger : attestation de domiciliation fiscale, en plus des pièces de son statut.

    Pourquoi l’exhaustivité compte autant

    Une heure enseignée avec un dossier incomplet n’est pas mise en paiement. Le rattrapage est possible mais long : il repart du moment où la dernière pièce arrive, puis suit la chaîne comptable habituelle, soit environ deux mois supplémentaires. C’est la première source de friction entre un établissement et ses vacataires, et elle est entièrement évitable.

    Le réflexe qui change tout

    Transmettez la liste des pièces en même temps que l’accord de principe, pas après. Un candidat prévenu en juin renvoie un dossier complet avant l’été ; prévenu en septembre, il le complète en octobre, et ses heures de septembre partent en retard. Les profils vérifiés sur Rézo ont déjà renseigné statut, diplôme et rattachement : la collecte démarre d’autant plus vite.

    Les réponses

    Questions fréquentes.

    Faut-il refaire le dossier chaque année ?

    Oui, pour les pièces datées : certificat de scolarité, attestation d’employeur, autorisation de cumul. La plupart des établissements reconduisent le reste du dossier si l’intervenant enseigne à nouveau.

    Peut-on laisser un intervenant commencer avant réception de toutes les pièces ?

    C’est possible mais déconseillé : aucune heure n’est payée tant que le dossier n’est pas complet, et l’arrêté de vacations peut être retardé. La pratique sûre est de valider le dossier avant le premier cours.

    Le bon intervenant, au bon moment.

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